PASSEPORT BIOMETRIQUE
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La commune de Novillard ne disposant pas d'une borne biométrique. Les demandes de passeport peuvent être réalisées à Danjoutin (Chef lieu de Canton), Bavilliers, Belfort, Grandvillars, Delle, Giromagny
Pièces à fournir :
Chaque demandeur est tenu de se présenter personnellement et de fournir:
-Copie carte nationale d'identité en cours de validité ou périmée depuis moins de deux ans ou acte de naissance avec filiation complète.
-Justificatif de domicile récent ( facture EDF ou téléphone fixe, document fiscal).
- Première demande (original et photocopie de votre carte nationale d'identité ou tout document avec photos).
- Renouvellement passeport (rendre l'ancien passeport).
Si vous n'êtes pas né en france ou si vous avez acquis la nationalité française, veuillez contacter votre mairie.
Personnes majeures: 86€ de timbre fiscaux + 1 photo normalisée
En l'absence de photo, la commune procède au recueil de l'image numérisée pour un montant total de 89€ en timbres fiscaux.
DOSSIER MINEURS
Présence obligatoire de l'autorité parentale et de l'enfant.
Mêmes pièces que pour les dossiers adultes, plus :
une copie intégrale de l'acte de naissance accompagnée du livret de famille et du jugement si les parents sont divorcés.
Mineurs de plus de 15 ans : 42€
Mineurs de moins de 15 ans : 17€
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